Le RTES organisait le 19 décembre 2023 un webinaire, pour partager le bilan à fin 2023 du projet « PlateformCoop » piloté par l’APES. Retrouvez dans cet article le compte-rendu de la rencontre ainsi que le replay du webinaire.

Les plateformes coopératives proposent des modèles alternatifs aux grandes plateformes qui se sont imposées dans notre quotidien. Elles permettent la mise en relation entre des fournisseurs et des usagers. CoopCircuits pour les achats alimentaires, Mobicoop pour le covoiturage, CoopCycle pour la livraison de repas, Les oiseaux de passage pour les locations de vacances, Tipimi pour partager des biens et des outils, Rustine libre pour la réparation de vélo, etc. autant de plateformes coopératives qui peuvent répondre aux besoins des habitants, contribuent au développement économique, s’inscrivent dans les politiques de transitions en favorisant le mieux vivre ensemble et créant de la valeur pour le territoire.

Le RTES est partenaire (avec Tilt, IMT, Cliss 21, Plateformes en commun, Opteos, Anis Catalys) du projet PlateformCoop porté par l'Apes et soutenu par l'UE, l'Etat et la Région Hauts-de-France, dans l'objectif de développer les plateformes solidaires dans la région et en lien avec les dynamiques d'ESS et des Communs.

Outre développer deux logiciels coopératifs sous licence libre, l’un à destination d’un collectif de réparateurs de vélo et l’autre pour l’échange de biens et de services, l'Apes anime un parcours impliquant plusieurs collectivités, leurs élu.e.s et/ou services : La MEL, la Communauté d’agglomération Hénin-Carvin, les communes d’Hellemmes, de Lomme et de Libercourt.

Ce parcours fait intervenir des initiatives locales s'appuyant sur les outils du web, dans une perspective de mise en réseau et interconnaissance, mais aussi pour répondre concrètement à des besoins des collectivités : Tipimi, ShareAthlon, Label Epicerie, l’Epicerie coopérative arrageoise, LeCourtCircuit.fr, Lille bike, la BICI, Casamiam. D'autres plateformes coopératives nationales intervenaient également, à l'instar de CoopCycle ou Mobicoop.

Le RTES a pu suivre et contribuer à ce parcours, notamment autour des Services d'Intérêt Economique Général (SIEG) ou surtout des Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) (au côté de l'URSCOP Hauts-de-France).

Le webinaire d’1h30 a permis à Christine Masse, responsable du parcours PlateformCoop à l'APES, d’en présenter les différents volets, comme « Nos Déclics » et plus particulièrement le parcours destiné aux collectivités, objet des témoignages de deux élus embarqués, Mabrouk Zouareg, 3ème adjoint au Maire d'Hellemmes et Jean-Christophe Lipovac, 2ème adjoint au Maire de Lomme, complété par le retour de Bérengère Batiot, responsable de la SCIC CoopCircuits.

Convaincus du rôle et des effets positifs des plateformes coopératives sur leur territoire, élus et techniciens ayant suivi ce parcours de formation recommandent largement ce dernier à l’occasion d’un  « manifeste » publié en novembre dernier, encourageant chaque collectivité locale à suivre cette formation.

Enfin, ce fut l’occasion de rappeler l’actualité du sujet. Bien que ce projet ait été financé par l’UE dans le cadre de la crise du COVID, les plateformes coopératives font bien partie des dynamiques encouragées par la dernière « Recommandation du Conseil du 27 novembre 2023 relative à la mise en place des conditions-cadres de l'économie sociale » (voir l’article du RTES), comme moyen de favoriser « le développement local et la cohésion territoriale au moyen d'initiatives et d'écosystèmes de l'économie sociale orientés vers la collectivité », outre l’encouragement adressé aux «  pouvoirs publics à soutenir le développement de logiciels libres en coopération avec l'économie sociale et d'autres parties prenantes concernées ». C’est dans cette perspective notamment que le projet « PlateformCoop » devrait se poursuivre à l’échelle régionale et avec le soutien de la Région Hauts-de-France en 2024-2025.

Retrouvez le replay du webinaire : 

Réalisé par le cabinet Foster et Avocats, le guide juridique donne des clés de lecture et guide les Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) dans leurs réflexions juridiques

Le présent guide, imaginé dans le cadre du Dispositif de soutien des PTCE, s’adresse à l’ensemble des PTCE, et plus particulièrement aux PTCE émergeants. Il a été réalisé dans une logique de coopération, à l’aide d’interviews et d’échanges avec des PTCE et différents acteurs institutionnels de l’ESS (COORACE, RTES, ESS France, Direction Générale du Trésor…), afin de  comprendre au mieux les problématiques juridiques que rencontre un PTCE émergeant. 
Ce guide a donc pour ambition de fournir des ressources et réponses aux principales questions juridiques, du choix de la forme juridique de la structure porteuse, aux liens entre le PTCE et les collectivités locales. 
Présenté sous forme de fiches thématiques, il se prête davantage à une utilisation « à la carte », en réponse à un besoin identifié, qu’à une lecture in extenso. 

Selon les avertissements d’usage, nous rappellerons que ce guide est à jour en l’état du droit applicable au mois de novembre 2023, et qu’il convient d’être vigilant aux évolutions législatives et réglementaires. Enfin, ce guide offre un panorama général et n’a aucune valeur de conseil personnalisé. Les professionnels qualifiés seront quant à eux en mesure de fournir une réponse spécifique à votre situation. 

Téléchargez le guide juridique des PTCE

Le FIL (Façonneur d’Innovations Locales), lieu totem de l’ESS et de l’innovation sociale de Toulouse Métropole, porté par la SCIC Les Imaginations Fertiles (IF) et la foncière ETIC, est situé dans le quartier prioritaire de Bellefontaine à Toulouse. Lauréat Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE), Fabrique de territoire et Manufacture de proximité, ce tiers-lieu a pour objectif de contribuer à l’animation territoriale du quartier et favoriser le vivre ensemble, l’insertion et l’emploi. Il permet également la ré-implantation d’activités économiques innovantes avec plus de 30 acteurs de l'ESS et de l’artisanat et 200 postes de travail sur place.

Téléchargez la fiche Déniché pour vous n°123 - Les Imaginations Fertiles & le FIL

Mots-clés : PTCE ; SCIC ; tiers-lieux ; QPV - Septembre 2023

Le projet Rebooteille est né face à l'incohérence de recycler des contenants en verre intacts utilisés une seule fois en les jetant et les cassant. Rebooteille a pour objectif de réutiliser ces bouteilles en verre et de remettre la consigne au goût du jour.

Téléchargez la fiche Déniché pour vous n°122 - Rebooteille

Mots-clés : économie circulaire ; filière ; SCIC - Septembre 2023

La Ceinture Verte a pour objectif l'installation de nouveaux producteurs en maraîchage bio diversifié sur des fermes de 2 hectares. Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC), elle associe l'ensemble des acteurs locaux désireux de s'investir dans le développement de la filière légumes, locale et équitable et l'installation de nouveaux agriculteurs sur le territoire. La première SCIC la Ceinture verte est créée à Pau en 2020, il existe aujourd’hui des SCIC la Ceinture Verte sur plusieurs territoires (Drôme, Terroir de Limoges, le Havre Seine, Clermont-Auvergne).

Téléchargez la fiche Déniché pour vous n°121 - SCIC La Ceinture Verte

Mots-clés : alimentation durable, SCIC - Septembre 2023 (mise à jour en juillet 2024)

Le Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Sud Aquitaine (Sud Landes, Pays basque et Béarn) est un collectif d’acteurs regroupés autour d’un projet de développement du territoire au travers des principes et valeurs de l’ESS. Il est assuré par le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx, et s’inscrit dans une démarche participative, démocratique et de projets locaux notamment en matière d’ESS depuis une vingtaine d’années. Le PTCE Sud Aquitaine travaille sur une diversité d’axes et de fonctions : l’inclusion, la création d’activités, la formation, la transition écologique et énergétique, la recherche et développement, la coopération internationale et l’alimentation durable et les circuits alimentaires locaux.

Téléchargez la fiche Déniché pour vous n°120 : La démarche alimentaire Sud Landes - Pays basque inscrite dans le PTCE Sud Aquitaine

Mots-clés : alimentation durable, PTCE, SCIC - Septembre 2023

Retour en images sur la rencontre organisée par le Grand Albigeois à Albi, journée dédiée aux liens entre les Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) et les collectivités territoriales, co-organisée avec le RTES, l'URSCOP, l'association rESS'ources et le CRESS Occitanie.

Jeudi 22 juin, au cœur du parc technopolitain InnoProd, une centaine d’élu.e.s et technicien.ne.s de collectivité, représentant.e.s de SCIC, acteurs de l’économie sociale et solidaire ont croisé leurs regards pour une exploration fine du modèle SCIC ! Conférence, tables rondes, expériences inspirantes ont permis de mieux saisir ce modèle d’avenir : transition écologique, co-construction des projets par, pour et avec les territoires, diversité des parties prenantes et intelligence collective, articulation entre performance économique et intérêt collectif…une mise en lumière de ces entreprises vertueuses.

Retrouvez notamment l'intervention à distance de Bastien SIBILLE, Président des Licoornes : "COOPÉRATIVES, ENTREPRISES DE DEMAIN ?"