Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Sociale et Solidaire

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Points de RepèrESS : "Monnaies locales complémentaires & collectivités"

Face aux défis économiques et écologiques, une réponse émerge localement depuis une vingtaine d’années : les monnaies locales, outils de résilience territoriale et de relocalisation économique. Si elles sont encore aujourd’hui insuffisamment développées, malgré leur reconnaissance par la loi sur l’ESS de 2014, elles peuvent être des partenaires intéressants pour les collectivités territoriales.

La crise sanitaire passée (et la perspective de nouveaux chocs financiers) ont mis en évidence l’intérêt des monnaies locales, qui se révèlent des outils mobilisables par les collectivités pour soutenir les acteurs économiques locaux et/ou des publics en situation de précarité.

Comment une collectivité peut-elle s’appuyer sur les monnaies locales pour contribuer au développement de son territoire ? Au travers de nombreuses illustrations, ce Points de RepèrESS a pour objectif de préciser ce que sont les monnaies locales, leurs intérêts pour les territoires et les moyens à disposition des collectivités territoriales pour les soutenir et les développer.

Téléchargez ici le Points de RepèrESS n°14 du RTES : "Monnaies locales complémentaires & collectivités" (octobre 2025)

English version available for download here

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Outils financiers, finance solidaire, Monnaies Locales Complémentaires
Résumé

Face aux défis économiques et écologiques, une réponse émerge localement depuis une vingtaine d’années : les monnaies locales, outils de résilience territoriale et de relocalisation économique. Si elles sont encore aujourd’hui insuffisamment développées, malgré leur reconnaissance par la loi sur l’ESS de 2014, elles peuvent être des partenaires intéressants pour les collectivités territoriales.

La crise sanitaire passée (et la perspective de nouveaux chocs financiers) ont mis en évidence l’intérêt des monnaies locales, qui se révèlent des outils mobilisables par les collectivités pour soutenir les acteurs économiques locaux et/ou des publics en situation de précarité.

Comment une collectivité peut-elle s’appuyer sur les monnaies locales pour contribuer au développement de son territoire ? Au travers de nombreuses illustrations, ce Points de RepèrESS a pour objectif de préciser ce que sont les monnaies locales, leurs intérêts pour les territoires et les moyens à disposition des collectivités territoriales pour les soutenir et les développer.

Téléchargez ici le Points de RepèrESS n°14 du RTES : "Monnaies locales complémentaires & collectivités" (octobre 2025)

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Points de RepèrESS : "Coopérations territoriales & collectivités" Labo de l'ESS & RTES

À partir de l’analyse d’initiatives territoriales et d’échanges au sein d’une communauté apprenante d’environ 70 acteur·rice·s, l’étude-action « Accompagner et financer les coopérations territoriales au service de la transition écologique juste » menée par le Labo de l’ESS à l’initiative du fonds de dotation Que Vol’Terre propose un diagnostic partagé sur l’accompagnement et le financement des coopérations territoriales, donnant lieu à des propositions concrètes et des pistes d’action restituées dans le rapport « Vers une société de la coopération » (2024).

La réflexion s’est poursuivie dans le cadre de chantiers coopératifs, cinq collectifs de travail expérimentant des réponses à différents enjeux identifiés dans le rapport : la reconnaissance des métiers et la formation, le financement, l’accompagnement, les écosystèmes coopératifs territoriaux et le développement des coopérations territoriales.

Il ressort de cette dynamique la conviction que les collectivités territoriales ont un rôle clé à jouer dans ces coopérations. Ce Points de RepèrESS, co-réalisé par le Labo de l’ESS et le RTES, est nourri des retours d'expériences et apprentissages issus de ces travaux.

Téléchargez le Points de RepèrESS : "Coopérations territoriales & collectivités" en cliquant ici - Mars 2025 

Version pour impression à télécharger ici

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coopération économique (PTCE, SCIC, communs,...)
Résumé

À partir de l’analyse d’initiatives territoriales et d’échanges au sein d’une communauté apprenante d’environ 70 acteur·rice·s, l’étude-action « Accompagner et financer les coopérations territoriales au service de la transition écologique juste » menée par le Labo de l’ESS à l’initiative du fonds de dotation Que Vol’Terre propose un diagnostic partagé sur l’accompagnement et le financement des coopérations territoriales, donnant lieu à des propositions concrètes et des pistes d’action restituées dans le rapport « Vers une société de la coopération » (2024).

La réflexion s’est poursuivie dans le cadre de chantiers coopératifs, cinq collectifs de travail expérimentant des réponses à différents enjeux identifiés dans le rapport : la reconnaissance des métiers et la formation, le financement, l’accompagnement, les écosystèmes coopératifs territoriaux et le développement des coopérations territoriales.

Il ressort de cette dynamique la conviction que les collectivités territoriales ont un rôle clé à jouer dans ces coopérations. Ce Points de RepèrESS, co-réalisé par le Labo de l’ESS et le RTES, est nourri des retours d'expériences et apprentissages issus de ces travaux.

Téléchargez le Points de RepèrESS : "Coopérations territoriales & collectivités" en cliquant ici - Mars 2025 

Version pour impression à télécharger ici

Points de RepèrESS "Les SPASER"

Ce 9ème Points de RepèrESS est dédié aux SPASER - schémas de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Il présente quelques conseils et bonnes pratiques à destination des collectivités souhaitant mettre en place cet outil structurant pour une commande publique responsable. 

Téléchargez le Points de RepèrESS sur les SPASER - mars 2021 (actualisé en décembre 2024).

En complément du Points de RepèrESS sur les SPASER, retrouvez ICI l'état des lieux sur les SPASER réalisé en décembre 2022.

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coconstruction & modes de contractualisation (subventions, marchés publics,SIEG,…)
Résumé

Ce 9ème Points de RepèrESS est dédié aux SPASER - schémas de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Il présente quelques conseils et bonnes pratiques à destination des collectivités souhaitant mettre en place cet outil structurant pour une commande publique responsable. 

Téléchargez le Points de RepèrESS sur les SPASER - mars 2021 (actualisé en décembre 2024).

En complément du Points de RepèrESS sur les SPASER, retrouvez ICI l'état des lieux sur les SPASER réalisé en décembre 2022.

POINT DE REPÈRESS DU RTES "COLLECTIVITÉS & PTCE"

Ce 10ème Point de RepèrESS est dédié aux Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE). Il présente l'actualité de la démarche des PTCE et le rôle des collectivités en s'appuyant sur quelques exemples.

TÉLÉCHARGEZ LE POINT DE REPÈRESS SUR LES PTCE - octobre 2023 (mis à jour en décembre 2024)

Retrouvez les déclinaisons régionales réalisées avec les CRESS :

Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) avec la cartographie.

Hauts-de-France (mai 2023) avec la cartographie.

Pays de la Loire (septembre 2023) avec la cartographie.

Centre Val de Loire (juin 2024)

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coopération économique (PTCE, SCIC, communs,...)
Résumé

Ce 10ème Point de RepèrESS est dédié aux Pôles Territoriaux de Coopération Économique (PTCE). Il présente l'actualité de la démarche des PTCE et le rôle des collectivités en s'appuyant sur quelques exemples.

TÉLÉCHARGEZ LE POINT DE REPÈRESS SUR LES PTCE - octobre 2023 (mis à jour en décembre 2024)

Retrouvez les déclinaisons régionales réalisées avec les CRESS :

Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) avec la cartographie.

Hauts-de-France (mai 2023) avec la cartographie.

Pays de la Loire (septembre 2023) avec la cartographie.

Centre Val de Loire (juin 2024)

Points de RepèrESS "Les Scic et les collectivités"

Quels intérêts pour une collectivité d’accompagner la création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif ? Quelles formes peut prendre son soutien ? Quelles sont les questions à se poser avant d’entrer au capital de ces sociétés coopératives ?
Réalisée avec le soutien de la CG Scop, cette synthèse regroupe, en 4 pages, témoignages et retours d'expériences sur le rôle des collectivités dans le développement des SCIC.

Téléchargez les Points de RepèrESS du RTES "Les Scic et les collectivités" (actualisés en avril 2022) 

Retrouvez également la reprise spécifique à l'Ile-de-France de ce Points de RepèrESS : "Les SCIC et les collectivités franciliennes" - (actualisé en avril 2022) et celui spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

 

Les SCIC, une solution de structuration de filières sur le territoire (vidéo de l'URSCOP Île-de-France Centre Orléanais) : 

 

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coopération économique (PTCE, SCIC, communs,...)
Résumé

Quels intérêts pour une collectivité d’accompagner la création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif ? Quelles formes peut prendre son soutien ? Quelles sont les questions à se poser avant d’entrer au capital de ces sociétés coopératives ?
Réalisée avec le soutien de la CG Scop, cette synthèse regroupe, en 4 pages, témoignages et retours d'expériences sur le rôle des collectivités dans le développement des SCIC.

Téléchargez les Points de RepèrESS du RTES "Les Scic et les collectivités" (actualisés en avril 2022) 

Retrouvez également la reprise spécifique à l'Ile-de-France de ce Points de RepèrESS : "Les SCIC et les collectivités franciliennes" - (actualisé en avril 2022) et celui spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

 

Les SCIC, une solution de structuration de filières sur le territoire (vidéo de l'URSCOP Île-de-France Centre Orléanais) : 

 

Points de RepèrESS n°12 : L’agrément ESUS : Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale

Défini dans la loi sur l'ESS de 2014, l'agrément ESUS, pour Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale, s’adresse à toutes les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) poursuivant un objectif d’utilité sociale. Il permet de bénéficier de la finance solidaire et de faire reconnaître sa spécificité auprès des investisseurs, financeurs et consommateurs. Il est délivré par la puissance publique, via les DDEETS ou les DREETS (Directions Départementales ou Régionales de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités).

Si aujourd’hui l’agrément ESUS ne concerne qu’environ 3000 structures, il a vocation à se développer, avec notamment la mise en place d’un guichet dématérialisé. Que signifie pour une structure être agréée ESUS ? Dans quelle mesure l’agrément peut-il être utilisé pour développer une commande publique responsable ? Quelles autres possibilités offre cet agrément pour les collectivités ?

Vous trouverez dans ce 12ème Points de RepèrESS tout ce qu'il faut savoir sur l’agrément ESUS, les intérêts pour les structures d’être agréées, les conditions à remplir et comment les collectivités peuvent s’appuyer sur cet agrément.

Téléchargez le Points de RepèrESS n°12 : L’agrément ESUS : Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale en cliquant ici (mars 2024)

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
ESS & autres politiques publiques (Culture, Mobilité, Habitat, …) et transversalité
Coconstruction & modes de contractualisation (subventions, marchés publics,SIEG,…)
Résumé

Défini dans la loi sur l'ESS de 2014, l'agrément ESUS, pour Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale, s’adresse à toutes les entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) poursuivant un objectif d’utilité sociale. Il permet de bénéficier de la finance solidaire et de faire reconnaître sa spécificité auprès des investisseurs, financeurs et consommateurs. Il est délivré par la puissance publique, via les DDEETS ou les DREETS (Directions Départementales ou Régionales de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités).

Si aujourd’hui l’agrément ESUS ne concerne qu’environ 3000 structures, il a vocation à se développer, avec notamment la mise en place d’un guichet dématérialisé. Que signifie pour une structure être agréée ESUS ? Dans quelle mesure l’agrément peut-il être utilisé pour développer une commande publique responsable ? Quelles autres possibilités offre cet agrément pour les collectivités ?

Vous trouverez dans ce 12ème Points de RepèrESS tout ce qu'il faut savoir sur l’agrément ESUS, les intérêts pour les structures d’être agréées, les conditions à remplir et comment les collectivités peuvent s’appuyer sur cet agrément.

Téléchargez le Points de RepèrESS n°12 : L’agrément ESUS : Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale en cliquant ici (mars 2024)

Points de RepèrESS "Services d'Intérêt Economique Général (SIEG) & Collectivités"

Les services d’intérêt économique général (SIEG) sont des services de nature économique dont un acteur public (Etat ou collectivité) considère qu'ils revêtent un caractère d'intérêt général. A ce titre, ils peuvent bénéficier de financements pour remplir des obligations de service public. 

La règlementation des SIEG a une origine européenne. Si cette forme est encore peu connue et peu mise en œuvre aujourd’hui par les collectivités territoriales françaises, il s’agit sans aucun doute d’une modalité intéressante pour les activités économiques notamment d’utilité sociale, présentant un caractère d’intérêt général, mobilisant des financements publics. Les acteurs de l’ESS sont donc particulièrement concernés.

Qu'entend-on par SIEG ? Comment mettre en œuvre un SIEG et quelles opportunités pour une collectivité territoriale, ou pour un acteur de l'ESS ? Toutes ces réponses sont à retrouver dans cette synthèse de 4 pages, avec des témoignages et retours d'expériences de collectivités dans le développement de SIEG.

TÉLÉCHARGEZ LES POINTS DE REPÈRESS DU RTES "Services d'Intérêt Economique Général & Collectivités" (Février 2024) 

Ressources complémentaires :

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coconstruction & modes de contractualisation (subventions, marchés publics,SIEG,…)
Résumé

Les services d’intérêt économique général (SIEG) sont des services de nature économique dont un acteur public (Etat ou collectivité) considère qu'ils revêtent un caractère d'intérêt général. A ce titre, ils peuvent bénéficier de financements pour remplir des obligations de service public. 

La règlementation des SIEG a une origine européenne. Si cette forme est encore peu connue et peu mise en œuvre aujourd’hui par les collectivités territoriales françaises, il s’agit sans aucun doute d’une modalité intéressante pour les activités économiques notamment d’utilité sociale, présentant un caractère d’intérêt général, mobilisant des financements publics. Les acteurs de l’ESS sont donc particulièrement concernés.

Qu'entend-on par SIEG ? Comment mettre en œuvre un SIEG et quelles opportunités pour une collectivité territoriale, ou pour un acteur de l'ESS ? Toutes ces réponses sont à retrouver dans cette synthèse de 4 pages, avec des témoignages et retours d'expériences de collectivités dans le développement de SIEG.

TÉLÉCHARGEZ LES POINTS DE REPÈRESS DU RTES "Services d'Intérêt Economique Général & Collectivités" (Février 2024) 

Ressources complémentaires :

POINTS DE REPÈRESS PTCE & SCIC SPÉCIAL AURA

Dans le cadre de la 5ème rencontre du “Club des Collectivités engagées pour l'ESS en Auvergne-Rhône-Alpes” organisée par la Chambre Régionale de l'ESS (CRESS) et le RTES le 3 février dernier, plusieurs élu.e.s et agent.e.s de collectivités s'étaient réuni.e.s autour de la thématique : "Pôles Territoriaux de Coopération Économique : leviers de développement pour les territoires ?".

A cette occasion, le RTES et la CRESS ont adapté et réactualisé le Point de RepèrESS SCIC et le Point de RepèrESS PTCE à la région Auvergne-Rhône-Alpes, avec des exemples et illustrations inspirés du territoire. 

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS PTCE spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes dans sa version A4 et dans sa version A3 à plier avec la cartographie.

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS SCIC spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coopération économique (PTCE, SCIC, communs,...)
Résumé

Dans le cadre de la 5ème rencontre du “Club des Collectivités engagées pour l'ESS en Auvergne-Rhône-Alpes” organisée par la Chambre Régionale de l'ESS (CRESS) et le RTES le 3 février dernier, plusieurs élu.e.s et agent.e.s de collectivités s'étaient réuni.e.s autour de la thématique : "Pôles Territoriaux de Coopération Économique : leviers de développement pour les territoires ?".

A cette occasion, le RTES et la CRESS ont adapté et réactualisé le Point de RepèrESS SCIC et le Point de RepèrESS PTCE à la région Auvergne-Rhône-Alpes, avec des exemples et illustrations inspirés du territoire. 

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS PTCE spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes dans sa version A4 et dans sa version A3 à plier avec la cartographie.

Retrouvez dès maintenant le Point de RepèrESS SCIC spécifique à l'Auvergne-Rhône-Alpes (mai 2022) dans sa version A3 à plier et dans sa version A4.

Points de RepèrESS "Commerce équitable & collectivités"

Ce 8ème Points de RepèrESS est destiné aux collectivités souhaitant renforcer leur engagement en faveur du commerce équitable, au Nord comme au Sud. Il est réalisé en partenariat avec Commerce équitable France à l'occasion de la 20e édition de la Quinzaine du Commerce équitable.

Téléchargez le Points de RepèrESS "Commerce équitable & collectivités territoriales" - juin 2020 (actualisé en mars 2023).

Téléchargez la version pour impression. 

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coconstruction & modes de contractualisation (subventions, marchés publics,SIEG,…)
Résumé

Ce 8ème Points de RepèrESS est destiné aux collectivités souhaitant renforcer leur engagement en faveur du commerce équitable, au Nord comme au Sud. Il est réalisé en partenariat avec Commerce équitable France à l'occasion de la 20e édition de la Quinzaine du Commerce équitable.

Téléchargez le Points de RepèrESS "Commerce équitable & collectivités territoriales" - juin 2020 (actualisé en mars 2023).

Téléchargez la version pour impression. 

Points de RepèrESS "Les SCIC et les collectivités franciliennes"

Ce document constitue une reprise spécifique à l’Ile-de-France du 3ème Points de RepèrESS du RTES «SCIC et collectivités». Il fait suite à la rencontre organisée dans le cadre du Club des collectivités pour l’ESS en Ile-de-France le 13 juin 2019 sur les SCIC comme outil de développement local.

Le Club des collectivités pour l’ESS en Ile-de-France a été lancé à l’occasion du Salon des Maires d’Ile-de-France le 18 avril 2019, par la Chambre Régionale de l’ESS (CRESS) en Ile-de-France, l’Association des Maires d’Ile de France (AMIF) et le Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES) et parrainé par la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT). Ce Club organise des rencontres trimestrielles pour les collectivités franciliennes autour des enjeux de l’ESS.

La loi sur l’ESS, votée le 31 juillet 2014, encourage le développement des Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif. Elle permet aux collectivités d’intervenir jusqu’à 50% au capital des Scic (contre 20% précédemment).

  • Quels intérêts pour une collectivité d’accompagner la création de Scic ?
  • Quelles formes peut prendre le soutien d’une collectivité à une Société Coopérative d’Intérêt Collectif ?
  • Quelles sont les questions à se poser pour une collectivité avant d’entrer au capital d’une Scic ?

Téléchargez le Points de RepèrESS "Les SCIC et les collectivités franciliennes" - format web & format impression - Octobre 2019.

 

Catégorie
Les Points de RepèrESS
Type de ressource
Ressources RTES
Ressource privée
Non
Thématique
Coopération économique (PTCE, SCIC, communs,...)
Résumé

Ce document constitue une reprise spécifique à l’Ile-de-France du 3ème Points de RepèrESS du RTES «SCIC et collectivités». Il fait suite à la rencontre organisée dans le cadre du Club des collectivités pour l’ESS en Ile-de-France le 13 juin 2019 sur les SCIC comme outil de développement local.