Les acteurs de l'ESS contre l'extension de la redevance copie privée aux appareils reconditionnés
La Commission pour la rémunération de la copie privée veut étendre aux appareils reconditionnés, avec un abattement, la redevance "copie privée" visant à financer le manque à gagner des artistes dû à la copie privée. Les acteurs de l'ESS qui...
Nantes Métropole : élaboration de la feuille de route ESS 2021-2026
Nantes Métropole et Les Ecossolies ouvrent une concertation afin d'élaborer la feuille de route 2021-2026 de l’économie sociale, solidaire et responsable sur son territoire. Un webinaire d’information, animé lundi 3 mai par Mahel Coppey (Vice...
Erasmus + 21-27 et les collectivités territoriales
Agence Erasmus + a réalisé, en collaboration avec l’Association des Maires de France, l’ANDEV, l’ARRICOD, Régions de France, le Département d’Ille-et-Vilaine et Toulouse Métropole, un document sir Erasmus + et les opportunités qu’il offre aux...
Les amendements des acteurs de l'ESS au projet de loi Climat & Résilience
Lors de l’examen du projet de loi Climat et résilience par la commission spéciale de l’Assemblée nationale en mars 2021, plus de 5000 amendements ont été déposés (voir notre article dédié). Le texte est en cours d'examen au Sénat. Retrouvez ICI l...
23ème édition du Forum Régional de l'ESS - MES Occitanie
Pour sa 23ème édition, le FRESS ose proposer un thème qui va vous permettre de poser la bonne question : NOTRE ARGENT EST-IL SOLIDAIRE ? Que vous soyez citoyen.nes, entrepreneur.ses, élue.es, étudiant.es, la question de l’argent et son usage font...
Covid-19 : un nouveau plan d'accompagnement de la CA de La Rochelle
La Communauté d'agglomération de La Rochelle reconduit son fonds de soutien à destination des entreprises fragilisées par la crise sanitaire. Visant à répondre aux conséquences du deuxième confinement, ce fonds de 7 millions d’euros d’aides directes...
Marchés publics : consultation publique sur les clauses administratives générales
La Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'Économie lance une consultation publique relative à la révision des cinq cahiers des clauses administratives générales et à la création d’un sixième cahier des clauses administratives générales...
Bienvenue aux nouveaux adhérents!
Le RTES souhaite la bienvenue aux collectivités nouvellement adhérentes du RTES : Bagneux Corme-Royal Nancy Communauté urbaine d'Arras Communauté d'agglomération d'Haguenau Retrouvez la carte et l'annuaire des adhérents. Pour rejoindre le réseau, les...
(Re)visionnez les formations et conférences en ligne du RTES
(Re)visionnez l'ensemble des webconférences et formation du RTES via la plate-forme de formation et d'échanges IDEAL Connaissances. Cette plate-forme est accessible à toutes les collectivités adhérentes au RTES ou abonnés à l'une des communautés d...
Haute-Garonne : deux fonds de soutien dans le cadre du plan d'action ESS et innovation sociale
Dans le cadre de son plan d'action ESS et innovation sociale adopté en juillet 2020, le conseil départemental de la Haute-Garonne a lancé deux fonds visant à soutenir l’émergence de projets. Fonds de rebond de l’innovation sociale L’aide du...