![Fiche Déniché pour vous n°111 : Le PHARES Fiche Déniché pour vous n°111 : Le PHARES](/system/files/styles/150x150/private/images/Capture%20d%E2%80%99e%CC%81cran%202021-10-13%20a%CC%80%2010.07.27_4_8.png?itok=u1upzHE_)
Ressources
![Fiche Déniché pour vous n°111 : Le PHARES Fiche Déniché pour vous n°111 : Le PHARES](/system/files/styles/150x150/private/images/Capture%20d%E2%80%99e%CC%81cran%202021-10-13%20a%CC%80%2010.07.27_4_8.png?itok=u1upzHE_)
![Fiche Déniché pour vous n°109 : PTCE Vivre les Mureaux](/system/files/styles/150x150/private/images/Capture%20d%E2%80%99e%CC%81cran%202021-10-13%20a%CC%80%2010.07.27_4_7.png?itok=OxO5eBTa)
Fiche Déniché pour vous n°110 : PTCE Vivre les Mureaux
![Est-il possible pour une collectivité de faire des dons en nature à un acteur de l'ESS ? Est-il possible pour une collectivité de faire des dons en nature à un acteur de l'ESS ?](/system/files/styles/150x150/private/images/juridique_2_0.png?itok=odApp5c9)
Dons en nature aux acteurs de l'ESS : quelles possibilités pour les collectivités ?
![Comptabilisation par la collectivité de sa participation au capital d’une SCIC](/system/files/styles/150x150/private/images/juridique_2.png?itok=Xtj9Q9pL)
Comptabilisation par la collectivité de sa participation au capital d’une SCIC
![Quels risques et responsabilités d'une collectivité et de ses représentants au sein d'une SCIC ?](/system/files/styles/150x150/private/images/FAQ%20juridique.png?itok=YPpTSjS_)
Quelles responsabilités et risques éventuels d'une collectivité et de ses représentants au sein d'une SCIC ?
![Quelle participation possible d'une collectivité à une SCIC exploitant un abattoir public ? Quelle participation possible d'une collectivité à une SCIC exploitant un abattoir public ?](/system/files/styles/150x150/private/images/juridique_1.png?itok=HOhUNw31)
Quel soutien d'une collectivité à un abattoir en SCIC ? Exemple du département de la Nièvre
![Quel apport en nature d’une collectivité territoriale à une SCIC ? Quel apport en nature d’une collectivité territoriale à une SCIC ?](/system/files/styles/150x150/private/images/juridique_1_0_0.png?itok=9YuVpqQO)
Quel apport en nature d’une collectivité territoriale à une SCIC ?
![Bordeaux adopte son cadre de partenariat avec les Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC) Bordeaux adopte son cadre de partenariat avec les Sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC)](/system/files/styles/150x150/private/images/Dimension%20visuel%20-%20Ressources%20%28300%20x%20300%20px%29_0.png?itok=B8KsM3-J)
Bordeaux adopte son cadre de partenariat avec les SCIC
![sdfgh](/system/files/styles/150x150/private/images/Capture%20d%E2%80%99%C3%A9cran%202021-07-02%20%C3%A0%2011.23.36.png?itok=ZTc7h1Q3)
Délibération SCIC Ville de Fresnes
![2208-du-travail-autonome-a-la-cooperation.jpeg](/system/files/styles/150x150/private/images/2208-du-travail-autonome-a-la-cooperation.jpeg?itok=jpS-tJHf)
Le rapport sur les SCIC et les suites possibles
![LE RTES ET LA CRESS PUBLIENT UNE VERSION DES POINTS DE REPÈRESS PTCE & SCIC SPÉCIAL AURA](/system/files/styles/150x150/private/images/Ressource.png?itok=QHyr_sjz)
POINTS DE REPÈRESS PTCE & SCIC SPÉCIAL AURA
![L'économie de la fonctionnalité et de la coopération dans la commande publique - conférence en ligne mars 2022](/system/files/styles/150x150/private/images/Conf_EFC_0.png?itok=upuVcvI5)