Saint-Etienne Métropole : Un AAP pour favoriser de nouvelles solutions de mobilité
Saint-Étienne Métropole lance un appel à projets pour le développement de solutions de mobilité durable, sociale et environnementale. Cette initiative, co-construite par les directions Développement économique, Emploi et Insertion, Cohésion sociale...
SET : un second financement pour développer la R&D et conquérir de nouveaux marchés
En décembre 2012, les salariés de l’entreprise de haute technologie SET, installée à Saint Jeoire en Haute-Savoie, obtenaient l’annulation de la cession de l’entreprise à un groupe multinational et l’acceptation de sa reprise en Scop. Cela a été...
Assemblée générale statutaire RTES
En raison de la mobilisation de nombreux élu.e.s de nos collectivités adhérentes dans le cadre des élections législatives, le RTES a pris la décision de reporter son Assemblée générale, initialement prévue à Marseille jeudi 4 et vendredi 5 juillet...
Trois nouveaux financements en faveur des entreprises de l’ESS et de l’innovation sociale
À l’occasion du premier comité de pilotage du « Fonds d’investissement dans l’innovation sociale », lundi 8 décembre, Carole DELGA, secrétaire d’Etat à l’Economie sociale et solidaire, a lancé trois nouveaux financements en faveur du développement de...
Projet de décret d’application de l’ordonnance sur les marchés publics : la consultation est ouverte
La consultation publique sur le projet de décret d’application de l’ordonnance du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics est ouverte du 5 novembre 2015 au 4 décembre. Suite à la publication de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative...
Auvergne : conférence régionale de l’ESS et signature de la convention d’agrément avec la CRESS
En Auvergne, la conférence régionale de l’ESS s’est déroulée dans les locaux du conseil régional le 10 juin 2015. Une soixantaine de participants a assisté à cette conférence, qui a notamment été l'occasion de la signature de la convention d’agrément...
Conseil régional de Franche-Comté
Fiche en cours de rédaction - Nom de la collectivité : Conseil régional de Franche-Comté - Adresse : 4, square Castan - Code postal : 25 000 - Ville : Besançon - Site internet : www.franche-comte.fr Techniciens : - Chef de services : Marie-France...
La loi ESS et la transposition de la directive européenne des marchés publics
Répondant à une question écrite, le secrétariat d'Etat à l'ESS a évoqué les questions du calendrier et des modalités de transposition des dispositions relatives à l'économie sociale et solidaire contenues dans la nouvelle directive européenne des...
Retour sur la journée PTCE Nord Pas de Calais le 19 décembre
Le 19 décembre dans les locaux de la Grappe, à Lille, une quarantaine de personnes, porteurs de projet PTCE, représentants de l’Etat, collectivités locales, ont partagé expériences et propositions pour favoriser le développement des PTCE en Nord Pas...
L’IAE au service du développement territorial
Ancrées sur leurs territoires, acteurs clés de l'emploi et de l'innovation sociale, les entreprises de l'IAE sont au cœur du développement des territoires. Depuis 1990, l'Union régionale des structures d'insertion par l'économique d'Alsace (URSIEA)...