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AMI « Accélérer la Transition alimentaire » de la Banque des Territoires
Publié le 5 septembre 2022 - mis à jour le 30 janvier 2024

AMI « Accélérer la Transition alimentaire » de la Banque des Territoires

L’AMI Accélérer la transition alimentaire lancé par la Banque des Territoire en 2021 pour contribuer à la transition vers des systèmes alimentaires durables et résilients se poursuit jusqu’à fin 2024

L’Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) a pour objectif de soutenir la transition de l’ensemble de la chaîne de valeur alimentaire, en finançant des projets à fort impact social, territorial et environnemental notamment ceux issus des dynamiques type Projet Alimentaire de Territoire (PAT) et/ou visant l’atteinte des objectifs de la loi EGALIM.

Pour cela, la Banque des Territoires mobilise ses outils d’investissement en fonds propres et quasi-fonds propres, à travers une enveloppe de 23M€, et pourra également accompagner en ingénierie les projets en amont de son investissement. Cet AMI est ouvert jusqu’à décembre 2024, les candidatures peuvent être déposées à tout moment et seront désormais relevées tous les deux mois.

Les prochaines relèves sont prévues les :

  • 1er mars 2024
  • 2 mai 2024
  • 1er juillet 2024
  • etc.

L’offre de l'AMI "Accélérer la transition alimentaire"

Un soutien sous forme d’investissement pour renforcer votre haut de bilan :

Les structures sélectionnées pourront bénéficier d’un financement en quasi-fonds propres (sous forme de prêt subordonné) d’un montant de 200 000€ minimumdans les conditions fixées par la doctrine d’investissement de la Banque des Territoires. Au cas par cas et si leur envergure le justifie, la Banque des Territoires pourra proposer aux entreprises candidates une intervention en fonds propres (prise de participation au capital) pour un montant minimal de 500 000€.

La Banque des Territoires ne propose ni subventions d’investissement ni subventions d’exploitation dans le cadre de cet AMI.

Accompagnement à l'ingénierie de projet :

Les dossiers dont le comité de sélection jugera qu’ils nécessitent un accompagnement à l’ingénierie de projet en amont de son investissement pourront bénéficier d’études (économiques, juridiques, de marché…), réalisées par des cabinets spécialisés sélectionnés et financés par la Banque des Territoires.

Pour plus d’informations :

Rendez-vous sur le site de la Banque des territoires pour télécharger le cahier des charges de l’AMI, la présentation des lauréats des premières relèves, la foire aux questions et le dossier de candidature. Vous pouvez également contacter la Banque des Territoires à l’adresse amitransitionalimentaire@caissedesdepots.fr