Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Retour sur le temps d'échange "Départements & ESS", 9 juin 2020

Le RTES a organisé avec le soutien de l'Assemblée des Départements de France le mardi 9 juin de 14h à 15h30 un temps d'échange "Départements et ESS" consacré notamment aux réponses apportées par les Départements pour soutenir les acteurs de l'ESS impactés par la crise.

 

Emmanuelle Rousset, vice-présidente du RTES et vice-présidente du département d'Ille-et-Vilaine a rappelé en introduction que les départements et les acteurs de l'ESS sont des partenaires naturels et importants. Les départements, collectivités des solidarités humaines et territoriales, sont le principal financeur des associations. Si la loi NOTRe a pu amener les départements à revoir leur modalité de soutien aux acteurs de l'ESS (qui ne sont pas que des acteurs économiques), leur rôle est important. Le RTES et l'ADF avaient prévu l'organisation d'une journée autour de plusieurs entrées thématiques des politiques départementales (alimentation, mobilité, rural, insertion par l’activité éco,..), le contexte a conduit à organiser une cette rencontre à distance sur le rôle des départements auprès des acteurs de l'ESS en lien avec la crise sanitaire, économique et sociale que nous traversons, mais aussi pour « réinventer les solidarités de demain ».

Retrouvez la visio, avec les interventions de : 

  • Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement Associatif

  • Emmanuelle Rousset, vice-présidente du Département d'Ille-et-Vilaine

  • Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du Département de la Moselle, et représentante de l’Assemblée des Départements de France au Conseil Supérieur de l’Economie Sociale et Solidaire

Et les échanges avec les participants, plus de 25 départements étaient représentés.

Dernière minute:

La ministre Jacqueline Gourault a apporté le 11 juin quelques précisions sur les possibilités d'intervention des départements en matière de soutien à l'ESS, en réponse à une proposition de loi visant à permettre aux conseils départementaux d’accorder des subventions aux petites et moyennes entreprises et industries et aux artisans fragilisés. En réponse, la ministre Jacqueline Gourault a indiqué: "(les régions) qui, comme chefs de file des politiques de développement économique, ont toutes créé des fonds de soutien aux entreprises, souvent labellisés fonds résilience ou fonds résistance. De nombreuses intercommunalités se sont pour leur part mobilisées pour aider les entreprises à régler leurs loyers. Mais les départements peuvent également agir dans certains domaines précis, en soutenant l’économie sociale et solidaire, en aidant les entreprises agricoles et la pêche, ou encore en menant des campagnes de promotion du tourisme..."

D'intéressants éléments complémentaires sont disponibles sur le blog de Michel Abhervé 

Type de ressource
Ressources RTES
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Non
Résumé

Le RTES a organisé avec le soutien de l'Assemblée des Départements de France le mardi 9 juin de 14h à 15h30 un temps d'échange "Départements et ESS" consacré notamment aux réponses apportées par les Départements pour soutenir les acteurs de l'ESS impactés par la crise.

 

Emmanuelle Rousset, vice-présidente du RTES et vice-présidente du département d'Ille-et-Vilaine a rappelé en introduction que les départements et les acteurs de l'ESS sont des partenaires naturels et importants. Les départements, collectivités des solidarités humaines et territoriales, sont le principal financeur des associations. Si la loi NOTRe a pu amener les départements à revoir leur modalité de soutien aux acteurs de l'ESS (qui ne sont pas que des acteurs économiques), leur rôle est important. Le RTES et l'ADF avaient initialement prévu l'organisation d'une journée autour de plusieurs entrées thématiques des politiques départementales (alimentation, mobilité, rural, insertion par l’activité éco,..). Le contexte a conduit à organiser cette rencontre à distance sur les politiques de soutien des départements auprès des acteurs de l'ESS, en lien avec la crise sanitaire, économique et sociale que nous traversons, mais aussi pour « réinventer les solidarités de demain ».

Retrouvez la visio, avec les interventions de : 

  • Frédérique Pfrunder, déléguée générale du Mouvement Associatif

  • Emmanuelle Rousset, vice-présidente du Département d'Ille-et-Vilaine

  • Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du Département de la Moselle, et représentante de l’Assemblée des Départements de France au Conseil Supérieur de l’Economie Sociale et Solidaire

Et les échanges avec les participants, plus de 25 départements étaient représentés.

Dernière minute:

La ministre Jacqueline Gourault a apporté le 11 juin quelques précisions sur les possibilités d'intervention des départements en matière de soutien à l'ESS, en réponse à une proposition de loi visant à permettre aux conseils départementaux d’accorder des subventions aux petites et moyennes entreprises et industries et aux artisans fragilisés. En réponse, la ministre Jacqueline Gourault a indiqué: "(les régions) qui, comme chefs de file des politiques de développement économique, ont toutes créé des fonds de soutien aux entreprises, souvent labellisés fonds résilience ou fonds résistance. De nombreuses intercommunalités se sont pour leur part mobilisées pour aider les entreprises à régler leurs loyers. Mais les départements peuvent également agir dans certains domaines précis, en soutenant l’économie sociale et solidaire, en aidant les entreprises agricoles et la pêche, ou encore en menant des campagnes de promotion du tourisme..."

D'intéressants éléments complémentaires sont disponibles sur le blog de Michel Abhervé

 

 

Comment parler ESS à un.e nouvel.le élu.e ? - Conférence en ligne 2020

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Proposée à la veille des élections municipales de 2020, cette visioconférence a pour objectif d'accompagner les services ESS dans les premiers échanges avec les nouveaux élu.e.s à l'ESS.

Bernard Fautrez, conseiller en communication chez Resonance.coop et président de la Fédération des Scop de la communication, a pu donner quelques clés. Son principal conseil : comprendre le fonctionnement de cet.te élu.e. Chacun.e est marqué.e par sa personnalité et son parcours (métier, engagement, etc.), dont découlent une vision et une culture de l'ESS spécifique. Bernard Fautrez conseille ainsi aux chargé.e.s de mission ESS de "tirer le portrait" (centres d'intérêt, convictions, attentes, etc.) de l'élu.e en charge de l'ESS afin de préparer une présentation adaptée et percutante (courte, factuelle, incarnée, ...) de l'ESS et de ses dynamiques sur le territoire.

Bernard Fautrez donne 10 recommandations pour bien fonctionner avec un.e nouvel.le élu.e :

  • Chercher à connaitre et comprendre les motivations et le fonctionnement de l'élu.e
  • Evaluer l'appétence ESS du Maire et de son équipe
  • Faire une présentation adaptée et argumentée de l'ESS et du territoire
  • Outiller l'élu.e d'une synthèse de présentation de l'ESS convaincante
  • Proposer des objectifs pour le mandat
  • Voir l'élu comme animateur, référent et promoteur d'une dynamique locale
  • Former et acculturer en permanence l'élu.e
  • Communiquer sur l'ESS
  • Capitaliser et partager les avancées aux acteurs locaux
  • Ne pas uniquement communiquer par le biais du sigle "ESS"

 

Malika Bohem, chargée de mission nouvelle économie auprès du DGA développement économique et emploi à la Métropole Européenne de Lille, a ensuite présenté les principales questions soulevées par les élu.e.s (Quels sont les acteurs ESS de mon territoire ? En quoi l'ESS concerne ma délégation ? Comment travailler avec l'ESS ? ...) ainsi que des outils développés par la MEL pour communiquer sur l'ESS auprès des différents élu.e.s du territoire et pas seulement ceux ayant une délégation à l'ESS :

  • La publication du bilan annuel de l'appel à projets ESS de la MEL : présentation des structures soutenues et données globales sur l'appel à projets
  • Les "Itinéraires de l’ESS" associant élus, techniciens, acteurs de l’ESS pour donner à voir l’ESS : échange, visite de terrain et présentation des produits et actions menées par les structures
  • Les rencontres territoriales : organisées dans les locaux d'une commune de la métropole sur une thématique en lien avec les spécificités du territoire, elles sont accueillies par le Maire ou par l'élu à l'ESS et le Maire, et réunissent des acteurs de l’ESS mais aussi de l'économie "classique"

 

A cette occasion le RTES a également présenté l'outil proposé à ses collectivités adhérentes : "Dynamique de l'ESS sur mon territoire". Ici présenté avec les données de la CA de La Rochelle, ce document permet de présenter de façon très synthétique, la place de l'ESS sur le territoire et quelques exemples d'acteurs, les arguments pour la mise en place d'une politique publique de soutien à l'ESS et les dynamiques déjà engagées par la collectivité. 

 

Ressources :

Les exemples présentés :

 

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Fiche n°3 : L'économie sociale et solidaire au coeur des compétences du bloc communal

Téléchargez la fiche n°3 du kit MunicipalESS : "L'économie sociale et solidaire au coeur des compétences du bloc communal"

 

fiche3

fiche3b

 

Retrouvez également ce clip pédagogique sur le rôle (généraliste) des communes et des intercommunalités de l'Association des Maires de France : 

 

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Retrouvez également ce clip pédagogique sur le rôle (généraliste) des communes et des intercommunalités de l'Association des Maires de France : 

 

Présentation du kit MunicipalESS

Etude "Métropoles, ESS & innovation sociale"

L'Avise et le RTES publient, avec les contributions des 22 métropoles françaises, cette étude visant à analyser les cadres et leviers d’action des métropoles pour renforcer l’économie sociale et solidaire et l’innovation sociale sur leur territoire. Cette étude a été présentée lors d'une rencontre dédiée le 5 juillet 2019 aux Halles Civiques de Belleville à Paris.

Téléchargez l'étude "Métropoles, ESS & Innovation sociale".

A travers de nombreux zooms sur des actions structurantes et innovantes, des paroles d’élus et des éclairages divers, cette étude montre que les métropoles ont un rôle majeur à jouer dans la mise en œuvre de synergies et de dynamiques territoriales favorables à l’émergence d’innovations sociales. Les leviers d’action qu’elles déploient sont variés : développement des achats responsables, soutien à la structuration de filières solidaires, sensibilisation à l’ESS et animation de la dynamique locale, etc. 

Cette publication offre également des clefs de compréhension sur les cadres institutionnels et juridiques dans lesquels les métropoles inscrivent leur action publique en faveur de l’ESS. Sont abordées les questions de visibilité et de transversalité au sein des services de la collectivité, de co-construction et d’évaluation des politiques publiques, du maillage et de l’articulation des actions territoriales, etc. 

Au sommaire : 

  • Le projet « Métropoles, ESS et innovation sociale » porté par l’Avise et le RTES
  • Domaines et leviers d’action des métropoles pour soutenir l’ESS et l’innovation sociale
  • Cadres d’action, modes d’organisation et articulations territoriales des politiques métropolitaines
  • Fiches d’identité des métropoles
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L'Avise et le RTES publient, avec les contributions des 22 métropoles françaises, cette étude visant à analyser les cadres et leviers d’action des métropoles pour renforcer l’économie sociale et solidaire et l’innovation sociale sur leur territoire. Cette étude a été présentée lors d'une rencontre dédiée le 5 juillet 2019 aux Halles Civiques de Belleville à Paris.

RENCONTRE "MÉTROPOLES, ESS & INNOVATION SOCIALE", LE 5 JUILLET 2019

À l'occasion de la sortie de l'étude "Métropoles, ESS & Innovation sociale", l'Avise et le RTES organisaient le 5 juillet 2019 à Paris (Halles Civiques de Belleville), une matinée autour du cadre d’intervention, des principaux leviers d’actions et des pratiques collaboratives mises en œuvre par les Métropoles pour développer l’ESS et l’innovation sociale sur leur territoire.

Cette rencontre avait pour objectif de partager les résultats finaux de l’étude et de favoriser les échanges grâce à des retours d’expérience de Métropoles menant des actions structurantes sur leur territoire.

Retrouvez le programme de cette matinée d'échanges, ainsi que les supports de présentation

Retrouvez l'article retour de la Gazette Santé Social et de la Banque des Territoires sur cette matinée et étude "Métropoles, ESS & innovation sociale".

Téléchargez l'étude "Métropoles, Économie sociale et solidaire et innovation sociale".

Retrouvez la vidéo de la rencontre : 

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À l'occasion de la sortie de l'étude "Métropoles, ESS & Innovation sociale", l'Avise et le RTES organisaient le 5 juillet 2019 à Paris (Halles Civiques de Belleville), une matinée autour du cadre d’intervention, des principaux leviers d’actions et des pratiques collaboratives mises en œuvre par les Métropoles pour développer l’ESS et l’innovation sociale sur leur territoire.

Cette rencontre avait pour objectif de partager les résultats finaux de l’étude et de favoriser les échanges grâce à des retours d’expérience de Métropoles menant des actions structurantes sur leur territoire.

Retrouvez le programme de cette matinée d'échanges, ainsi que les supports de présentation

Retrouvez l'article retour de la Gazette Santé Social et de la Banque des Territoires sur cette matinée et étude "Métropoles, ESS & innovation sociale".

Téléchargez l'étude "Métropoles, Économie sociale et solidaire et innovation sociale".

 

Vidéo de présentation du RTES

Retrouvez dans cette courte vidéo extraite du MOOC du CNFPT sur l'économie sociale et solidaire, une présentation du RTES par Mahel Coppey, vice-présidente à l'ESS de Nantes Métropole déléguée à l'ESS et vice-présidente du RTES. 

 

Le MOOC du CNFPT sur l'ESS retrace en 5 séances les repères historiques, économiques, juridiques et législatifs indispensables pour appréhender l’ESS et engager les premiers pas d’une politique de soutien à l’ESS. 

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Retrouvez dans cette courte vidéo extraite du MOOC du CNFPT sur l'économie sociale et solidaire, une présentation du RTES par Mahel Coppey, vice-présidente à l'ESS de Nantes Métropole déléguée à l'ESS et vice-présidente du RTES. 

Départements & ESS

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En complément des informations disponibles dans l’espace grand public, retrouvez ici des informations techniques et pratiques à destination des adhérents, sur "Départements & ESS". Ce dossier regroupe compte-rendus, documents de travail et initiatives pour partager expériences, points de vue, et orientations des politiques départementales de soutien à l’économie sociale et solidaire. 

1ère rencontre Auvergne Rhône Alpes des collectivités autour de l’ESS : Clermont-Ferrand, le 25 juin 2018, SCIC et collectivités locales

Plus de 90 personnes d'Auvergne Rhöne Alpes, et d'un peu plus loin, élus et agents de collectivités, acteurs de l'ESS, chercheurs, ont participé à la rencontre, "Outils et démarches de l'ESS au service des territoires",  consacrée aux Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif et aux démarches d’impact social. Cette rencontre était accueillie par Clermont-Ferrand, et co-organisée par le RTES, la CRESS Auvergne-Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole, avec le soutien de Cap Rural,

Au travers de témoignages d’élus, d’acteurs de l’ESS et de chercheurs, lors de tables rondes et d’ateliers, plusieurs questions ont été abordées : Quelle place de l'ESS dans les dynamiques de coopération territoriale? Dans quelle mesure une SCIC peut-elle contribuer à la création ou au maintien d’activités économiques sur un territoire ? Comment une collectivité peut-elle favoriser la création ou le développement de SCIC? Que peut-on dire de l’impact social des entreprises de l’ESS ? A l’heure où il est proposé que la prise en compte des impacts sociaux et environnementaux des entreprises sur leur territoire soit davantage intégrée, qu’ont à nous apprendre les entreprises de l’ESS ? Quelle coopération entre collectivités, chercheurs, acteurs de l’ESS et entreprises privées pour avancer sur ces enjeux, au travers par exemple d’une démarche telle celle de Territoires Zéro Chômeur Longue Durée?

Retrouvez le programme compte-rendu de la journée, avec les interventions de:

Dounia Besson, adjointe au Maire de Lyon, vice-présidente du RTESMarion Canalès, adjointe au Maire de Clermont-Ferrand, conseillère communautaire en charge de l'ESSRachid Cherfaoui, président du PTCE du Pays de Braye, président de l'institut GodinDanièle Demoustier, chercheuse à l'IEP de GrenobleFlorence Jany-Catrice, professeure à l’Université de Lille, responsable du Master 2 APIESS, et chercheuse au Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques (CLERSE-CNRS)Gilles Lèbres, dirigeant de la SCIC BiaujardinStéphane Rodier, adjointe au Maire de Thiers et vice-président du PNR Livradois-ForezArmand Rosenberg, président de la CRESS AuRARémy Roux, gérant SCIC Compost'OndAgnès Thouvenot, élue en charge de l'ESS à Villeurbanne Et des représentants de l'Urscop et de la SCIC Epicentre

 

 

 

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Le RTES co-organise avec la CRESS Auvergne-Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole et le soutien de Cap Rural, la 1ère rencontre Auvergne-Rhône-Alpes des collectivités locales autour de l'ESS, le lundi 25 juin de 10h à 16h30 à Clermont-Ferrand.

Retour sur la visioconférence CNFPT/RTES Antilles Guyane : Les enjeux de l’ESS pour les collectivités territoriales - 9 janvier 2017

La visioconférence du 9 janvier coorganisée par le CNFPT et le RTES a réuni plus d'une soixantaine de participants, élus, services et représentants des CRESS. Entre les points de visio des directions régionales du CNFPT de Guyane, Martinique et Guadeloupe, et du CNFPT à Paris, les échanges ont été riches. Le succès de cette initiative conforte la volonté du CNFPT et du RTES de renforcer leurs actions auprès des collectivités d'outre-mer.

Un 1er temps de présentation des acteurs de l'ESS par les représentants des CRESS Martinique et Guyane et les interventions des représentantes des DIECCTE ont mis en évidence la dynamique de l'ESS, essentiellement dans sa composante associative, mais aussi l'importance d'une structuration des acteurs pour l'émergence et l'accompagnement de projets d'ESS.

Le garage solidaire Les Abeilles, un des lauréats de l'appel à projet ESS Outre-Mer, a illustré la capacité de l'ESS à répondre aux besoins d'un territoire et contribuer à la création d'emplois.

La présentation de Michel Abhervé a permis de préciser les principaux éléments de la loi sur l'ESS et de la loi NOTRe pouvant intéresser les collectivités locales, ainsi que leurs impacts sur les politiques d'ESS : appels à projets ESS Outre-Mer et articulation avec les régions, agrément ESUS, mobilisation de financements de la BPI et européens, les échanges ont été nombreux.

Par la voix d'Olivier Serva, vice-président de la région de Guadeloupe, et les interventions de la collectivité territoriale de Martinique, de la communauté de communes de l'Ouest guyanais, et du nombre de participants, l'avancée de la prise en compte de l'ESS dans les politiques publiques, comme composante à part de l'économie, a pu être mise en évidence.

Retrouvez le programme de cette rencontre, et les supports de présentation ici et ici.

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La visioconférence du 9 janvier coorganisée par le CNFPT et le RTES a réuni plus d'une soixantaine de participants, élus, services et représentants des CRESS. Entre les points de visio des directions régionales du CNFPT de Guyane, Martinique et Guadeloupe, et du CNFPT à Paris, les échanges ont été riches. Le succès de cette initiative conforte la volonté du CNFPT et du RTES de renforcer leurs actions auprès des collectivités d'outre-mer.