Ressources
Journée de formation : "SCIC et intérêt général : rôle possible des collectivités" - Paris
Retour sur la formation du 5 mai « Modalités de conventionnement : subventions, DSP, marchés publics »
Dossier "Modalités de contractualisation" : les documents
Compte-rendu de la journée RTES : Commande publique responsable : la mise en œuvre des clauses sociales
Formation : "Modalités de contractualisation entre collectivités locales et acteurs de l’économie sociale et solidaire : subventions, appels d’offres et DSP"
Utilité sociale, intérêt général & politiques publiques : Quels enjeux ? Quelles mises en œuvre ? Retours sur la journée du 13 avril
Retours sur la journée de travail autour des critères d’utilité sociale.
Documents de la journée du 26 janvier : "Critères d’utilité sociale et politiques publiques d’ESS"
Echanges de bonnes pratiques régionales sur l’ESS - Séminaire ARF/RTES
Journée de travail RTES « Critères d’utilité sociale et politiques publiques d’ESS »
