Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Organisme foncier solidaire

jeu 05/08/2021 - 12:26

La majorité des ressources rassemblées ici ont été produites dans le cadre du projet européen Sustainable Housing for Inclusive and Cohesive Cities (SHICC)1 s’étalant sur quatre ans (2017 - 2021) financé par Interreg NWE, dont le RTES est un partenaire associé.  

- Guide des community land trusts urbains en Europe

- Community Land trusts - études de cas (en anglais)

- Guide financier - des outils pour soutenir le financement des CLT et OFS en Europe

- Outil d'évaluation de l'impact social des CLT

- Foncier solidaire France : le réseau des OFS en France

- Organisme foncier solidaire et bail réel solidaire, une synthèse du Ministère de la cohésion des territoires

- Un nouveau dispositif pour produire du logement abordable : les organismes de foncier solidaire et le bail réel solidaire, CEREMA

 

 

1 Le projet SHICC vise la création et développement du modèle des Community Land Trusts (CLT). Le programme associe les efforts et la collaboration de la Ville de Lille et de son OFS (OFSML, France), du National CLT Network (Angleterre et pays de Galles), du Fonds Mondial pour le Développement des Villes (FMDV, France) ainsi que des CLT pilotes de Londres, de Bruxelles et de Gand. Récemment, de nouveaux partenaires ont rejoint le projet afin d’en maximiser l’impact sur la dernière année de mise en œuvre : And the People9 (Pays-Bas), Self-Organised Architecture (SOA, Irlande), l’Institute for Creative Sustainability10 (id22, Allemagne) et le Dumfries and Galloway Small Communities Housing Trust11 (DGSCHT, Royaume-Uni).

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