Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Retour sur la conférence en ligne - Les politiques d’ESS, un levier pour les projets d’énergie renouvelable citoyens - RTES - Energie Partagée -15 novembre 2018

dim 04/11/2018 - 09:00

Energie Partagée et le RTES organisaient le 15 novembre dernier, un webinaire sur "Les politiques d’ESS, un levier pour les projets d’énergie renouvelable citoyens". Occasion de se pencher sur les différents leviers des collectivités locales pour accompagner les projets d'énergie renouvelable citoyens.

Boucle énergétique locale, épargne locale, démocratie participative… A la croisée d’enjeux sociaux, environnementaux et de développement économique local, les projets d’énergie renouvelable citoyens supposent un dialogue et une gouvernance partagée entre les citoyens, les collectivités et les acteurs du territoire et prennent régulièrement la forme de SCIC ou de SAS à fonctionnement coopératif.

Actuellement on compte 300 sociétés de projets à fonctionnement coopératif en France dont une centaine qui produisent d’ores et déjà de l’énergie.

Quels rôles et quelle place pour les collectivités territoriales dans le développement de projets locaux d’énergie renouvelable ?

Justine Peullemeulle, responsable du pôle animation d'Energie Partagée, après avoir présenté les spécificités des projets d'énergie renouvelable citoyens, a présenté les principales questions à se poser et les différents modes d'intervention qui s'offrent aux collectivités:

Un rôle de facilitateur :

  • Mise en relation des acteurs
  • Recueil et mise à disposition de données territorialisées
  • Mise à disposition de foncier communal, acquisition de foncier
  • Modification du PLU • Soutien à l’obtention des autorisations administratives

Un rôle de contributeur:

  • Soutien à l’organisation de la concertation
  • Mise en place d’un fonds de garantie pour faciliter l’accès au prêt bancaire, ou cautionnement des projets
  • Octroi de subventions ou d’avances remboursables pour la phase d’amorçage des projets

Un rôle d’investisseur :

  • Participation financière au projet via une SEM ou une SCIC ou directement dans la SAS [1].

Robert Rochaud, élu de 1995 à 2014 à la mairie de Poitiers et actuellement impliqué dans un projet d’énergie renouvelable citoyen monté en SCIC, a présenté Poitou Énergies Citoyennes, les raisons de son engagement et le choix de la SCIC pour porter le projet Poitou Énergies Citoyennes.

Ressources

Énergie Partagée, agréée ESUS, est un mouvement de ré appropriation de l’énergie par les territoires, qui accompagne et finance les projets citoyens de production d’énergie renouvelable.