Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

"L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales"

lun 08/04/2019 - 12:15

Le RTES publie son nouveau guide RepèrESS "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales". Ce guide illustre les apports possibles des acteurs de l’ESS auprès des collectivités dans leurs projets de réhabilitation et plus largement dans leurs politiques d’aménagement des territoires, et présente les leviers sur lesquels collectivités et acteurs peuvent s’appuyer. Il est édité avec le soutien du Commissariat Général à l'Egalité des Territoires. 

Fruit d’un travail basé sur le repérage d’initiatives impulsées ou accompagnées par des collectivités, l’analyse d’une dizaine d’entre elles, menée par le cabinet Ellyx, ce guide s'appuie également sur le séminaire organisé à Rennes en novembre 2018.

Vous y trouverez notamment : 

  • 15 initiatives et politiques analysées par le cabinet Ellyx, 
  • Des outils et modalités pratiques,
  • Des témoignages d'élus et acteurs de l'ESS ou de l'urbanisme. 

Les collectivités sont depuis longtemps sollicitées par les acteurs de l’ESS pour faciliter leur accès au foncier. Cette demande est accentuée par les contraintes financières des collectivités et la cherté du foncier dans nombre de zones urbaines. Face à ces phénomènes, de nombreuses initiatives se sont développées ces dernières années. Avec le soutien du CGET, le RTES a souhaité explorer ces questions, en s’intéressant ici principalement à des actions en milieu urbain, et notamment en quartiers politique de la ville.

La version web du RepèrESS est téléchargeable: "L'accès au foncier des acteurs de l'ESS - enjeux et leviers pour les collectivités locales".

Un exemplaire papier est envoyé début mai aux collectivités locales adhérentes.

64 pages - avril 2019.

Retrouvez les fiches d'initiatives, de structures ou de politiques étudiées dans ce RepèrESS : 

10 initiatives d'ESS : 

2 structures :

3 politiques publiques :

  • TempO' (Appel à Manifestation d'Intérêt d'Est Ensemble)
  • Plaine Commune (politique de soutien à la mutualisation et à l'accès au foncier des acteurs de l'ESS)
  • REFILL (réseau européen autour de l'usage temporaire)

Carte des initiatives étudiées

Les 6 leviers des collectivités pour favoriser l'accès au foncier des acteurs de l'ESS