Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire

Le 10 décembre 2014

ESS et Europe

En complément de la rencontre "Europe&ESS, l'heure est venue !" organisée le 12 janvier 2018 par le RTES et de la lettre thématique n°22 consacrée à ce sujet, retrouvez ici études, rapports et fiches expériences sur l'économie sociale, l'entrepreneuriat social, les financements et les politiques sur l'ESS menées en Europe.

L'ESS en Europe

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-Évolution récentes de l'économie sociale dans l'Union Européenne, CESE, 2016.

-L’Économie sociale et solidaire en Europe, Pour La Solidarité, 2016.

Économie sociale et Europe : quel(s) dialogue(s) ?, Pour la solidarité, juillet 2014 • Unlocking the Potential of the Social Economy for EU Growth: The Rome Strategy, novembre 2014 (En anglais) • Quelle place pour l’économie sociale en Europe ?, Pour la Solidarité, juillet 2013 • Europe : quels espaces démocratiques ? Dossier "Les idées en mouvement", le mensuel de la Ligue de l’enseignement • Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Les fiches initiatives, Pour la Solidarité / CRIDA, 2014 • Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Analyse transversale des études de cas et mise en perspectiveL'économie sociale dans l'Union européenne, Comité économique et social européen, 2012

Europe et entrepreneuriat social

document.jpgLa déclaration de Strasbourg, les entrepreneurs sociaux, acteurs de l'innovation, d'une croissance inclusive et de l'emploi, janvier 2014 • Économie sociale et entrepreneuriat social, Guide de l’Europe sociale, par la Commission Européenne, mars 2013 • Synthèse sur l’entrepreneuriat social : l’activité entrepreneuriale en Europe, commission Européenne / OCDE, 2013 • L'innovation sociale en Europe, Politiques européennes et pratiques d’innovation sociale dans trois Etats membres, l'Avise, septembre 2012

L'ESS et les institutions européennes

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-Les actions de la Commission européenne pour l'économie sociale, Chorum, 2018.

Social economy & the european parliament / Memorandum 2014-2019 / Social economy intergroupe (En anglais) • L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives, Pour la Solidarité, avril 2014 • La législation relative à l'économie sociale et solidaire : analyse comparée France / Europe, Chorum / Pour la solidarité / CIDES, avril 2014 • Propositions du Conseil supérieur de l'Economie social et solidaire pour une politique européenne en faveur de l'ESS 2014-2019, note à Benoit Hamon

L'ESS dans les pays européens

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Social enterprises and their ecosystems (anglais), Commission européenne, 2016.

Royaume-Uni Le Tiers Secteur au Royaume-Uni : historique, état des lieux et perspectives, Pour la Solidarité, juin 2013 • Portugal L’économie sociale au Portugal, Pour la solidarité, janvier 2014 • Roumanie Reviving Social Economy in Romania, CIRIEC, juillet 2014 • Danemark Tiers-secteur et État-providence au Danemark : une refondation du modèle social ?, Pour la solidarité, juillet 2013 • Pologne Aid and Support for the Social Economy in Poland – The Case of Social Cooperatives, CIRIEC, novembre 2014 • Quelques projets européens ou en Europe Impact & values, Interreg IVA France (Manche)-Angleterre : développer la coopération et l’innovation dans l’ESS en France et en Angleterre en travaillant sur la valorisation, l’impact et l’utilité sociale de ses structures.

Europe et marchés publics responsables

document.jpgAccès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe, Avise, janvier 2014

Fonds structurels FSE / FEDER

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L’Etat des lieux Avise-RTES, réalisé en 2017 : la mobilisation des programmes et financements européens en faveur de l’ESS en France. -Les FESI 2014/2020, CGET, 2018. • Synthèse Programme Opérationnel FEDER 2014-2020 FranceProgramme Opérationnel FSE 2014-2020 FranceSynthèse Programme Opérationnel FSE 2014-2020 FranceFSE : Programme Opérationnel nationalÉtude Avise-RTES sur la place de l’ESS dans les programmes opérationnels FEDER / FSEPO FSE FEDER / Rhône-AlpesPO FSE FEDER / PicardiePO FSE FEDER / Nord-Pas de CalaisPO FSE FEDER / LorrainePO FSE FEDER / Languedoc-RoussillonPO FSE FEDER / Ile-de-FrancePO FSE FEDER / CorsePO FSE FEDER / Champagne-ArdennePO FSE FEDER / BourgognePO FSE FEDER / AuvergnePO FSE FEDER / Alsace

Pièces jointes

FESI20142020_CGET_2018.pdf document.jpg PO FSE FEDER / Nord-Pas de Calais.pdf Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Analyse transversale des études de cas et mise en perspective.pdf Quelle place pour l’économie sociale en Europe ?, Pour la Solidarité.pdf Social enterprises & their ecosystems_CE_2016.pdf document.jpg PO FSE FEDER / Lorraine.pdf La législation relative à l’économie sociale et solidaire : analyse comparée France / Europe.pdf Propositions du Conseil supérieur de l’Economie social et solidaire pour une politique européenne en faveur de l’ESS, note à Benoit Hamon.pdf Déclaration de strasbourg.pdf Les actions de la CE pour l’ES_chorum_20172018.pdf document.jpg PO FSE FEDER / Languedoc-Roussillon.pdf Economie sociale et Europe : quel(s) dialogue(s) ?.pdf Europe : quels espaces démocratiques ? Dossier "Les idées en mouvement".pdf Synthèse FEDER France 2014-2020.pdf l’ESSenEurope_PLS_2016.pdf document.jpg PO FSE FEDER / Ile-de-France.pdf Synthèse sur l’entrepreneuriat social : l’activité entrepreneuriale en Europe.pdf Économie sociale et entrepreneuriat social, Guide de l’Europe sociale, par la Commission Européenne.pdf Social economy & the european parliament / Memorandum / 2014-2019.pdf EvolutionsES-UE_CESE_2016.pdf document.jpg PO FSE FEDER / Corse.pdf Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe, Avise.pdf L’économie sociale au Portugal, Pour la solidarité.pdf L’économie sociale et les élections européennes : enjeux et perspectives.pdf document.jpg PO FSE FEDER / Champagne-Ardenne.pdf Unlocking the Potential of the Social Economy for EU Growth : The Rome Strategy.pdf Reviving Social Economy in Romania.pdf Le Tiers Secteur au Royaume-Uni : historique, état des lieux et perspectives.pdf Synthese FSE France 2014-2020.pdf PO FSE FEDER / Bourgogne.pdf FSE / Programme opérationnel national.pdf Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable / Les fiches initiatives.pdf L’économie sociale dans l’Union européenne, Comité économique et social européen.pdf PO FSE France 2014_2020.pdf PO FSE FEDER / Auvergne.pdf PO FSE FEDER / Rhône-Alpes.pdf Tiers-secteur et État-providence au Danemark : une refondation du modèle social ?.pdf L’innovation sociale en Europe, Politiques européennes et pratiques d’innovation sociale dans trois Etats membres, l’Avis.pdf Étude Avise-RTES sur la place de l’ESS dans les programmes opérationnels FEDER / FSE.pdf PO FSE FEDER / Alsace.pdf PO FSE FEDER / Picardie.pdf Aid and Support for the Social Economy in Poland.pdf Présentation Impact & values, Interreg IVA France (Manche)-Angleterre.pdf